Le Mès-sage de Saint Molf

26 avril 2017

Un commentaire incisif !

Nous venons de recevoir un commentaire sur le dernier article publié sur ce blog, qui informait des irrégularités constatées, en particulier lors de l'élection du 23 avril dernier.

Pour éviter toute polémique possible, nous avons décidé de retirer ce message.

Par contre, nous publions le texte intégral du commentaire reçu ce soir comme tous les articles reçus :

La diffamation

L'article 29 de la loi du 29 juillet 1881 définit la diffamation comme « toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est une diffamation. La publication directe ou par voie de reproduction de cette allégation ou de cette imputation est punissable, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés ».

C'est donc le fait de porter atteinte à l'honneur et à la considération d'une personne en lui imputant un fait précis. Une simple critique ou appréciation de valeur ne peut constituer une diffamation.
L'injure

L’article 29 de la loi de 1881 défini également l’injure. Ainsi « toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne renferme l'imputation d'aucun fait est une injure ».

Il existe cependant une excuse de provocation. A titre d’exemple, par un arrêt du 31 mars 2015 de la Chambre criminelle, la Cour de cassation a considéré que même si les discours prononcés devant les tribunaux bénéficient d’une immunité, il est possible également de leur conférer le caractère de provocation encadré par l’article 33 de la loi de 1881, excusant ainsi l’injure (Cass. crim. 31 mars 2015 n°13-81.842).
Le dénigrement

Il consiste à discréditer publiquement une personne ou une entreprise. C'est un usage fautif de la liberté d'expression, au sens de l'article 1382 du Code civil, dès lors que l'auteur du dénigrement a le dessein de nuire et porte préjudice à autrui. Il peut prendre plusieurs formes, notamment celle de la concurrence déloyale, dans la mesure où trois critères sont réunis : les propos ont un caractère péjoratif, ils ont été rendus publics et ils visent une entreprise identifiable, sa marque ou ses produits.

L’Autorité de la concurrence, par sa décision n°09-D-14 du 25 mars 2009 a précisé que le dénigrement se distingue de la diffamation dans la mesure où il émane d’un acteur économique qui cherche à bénéficier d’un avantage concurrentiel en pénalisant son compétiteur.
Comment agir ?

Sur internet, le premier réflexe à avoir c'est de demander à la personne de retirer le contenu illicite. Si elle refuse, il est possible de demander à l'hébergeur, par courrier, de retirer les propos sur le blog ou le site sur lequel ils apparaissent. L'hébergeur, en principe irresponsable, peut voir sa responsabilité engagée s'il avait une connaissance effective des propos et qu’il ne les a pas enlevés.

Si la voie amiable ne permet pas de résoudre le problème, une action en justice peut être intentée pour faire condamner le responsable et obtenir réparation du préjudice subi ainsi que le retrait des propos diffamatoires, injurieux ou dénigrants. La responsabilité pénale de l'auteur des propos ainsi que sa responsabilité civile pourront être engagées. Attention les délais de prescription en matière de diffamation sont extrêmement courts. Vous ne disposez que de 3 mois à partir de la publication des propos (et non à partir du moment où vous avez pris connaissance des propos) pour agir.

Si vous êtes dans une telle situation faites appel à un avocat compétent en droit de la diffamation très rapidement afin d’être en mesure de faire cesser ces agissements.
Les sanctions

Il faut savoir que les sanctions ne sont pas les mêmes selon que l'infraction en cause s'est faite par voie de presse (publiquement) ou de manière privée. Dans un cadre privé, il s'agit d'une contravention. Dans le cas contraire, c'est un délit.

Ainsi, le code pénal prévoit que « la diffamation non publique envers une personne est punie de l'amende prévue pour les contraventions de la 1re classe ».

L'injure non publique envers une personne, lorsqu'elle n'a pas été précédée de provocation, est également considérée comme une contravention de première classe.

Les sanctions sont aggravées si la diffamation et l'injure ont un caractère raciste ou discriminatoire (contravention de 4e classe).

En revanche, si l'infraction a eu lieu par voie de presse, c'est-à-dire publiquement (sur internet par exemple), il s'agit d'un délit et les sanctions sont plus sévères : amende et peine d'emprisonnement.

Ainsi, l'injure publique est un délit passible d'une peine de 12 000 euros d'amende (article 33 alinéa 2 de la loi sur la presse). L'auteur d'une diffamation publique encourt quant à lui une peine d'emprisonnement d'un an et/ou 45 000 euros d'amende.

Dans le cadre du dénigrement, la victime pourra réclamer des dommages et intérêts.

Signé : Wilmilca

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21 avril 2017

La vérité sort de la bouche des enfants ...

Aujourd'hui, en allant chercher le pain, j'ai demandé à mon petit fils de 7 ans qui étaient ces gens sur les photos.

Sa réponse a été immédiate : "les 11 voleurs" !

Un messager.

11 voleurs

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29 mars 2017

Un grand plouf pour "Water-Jump"

Au cours de l'année 2016, un des adjoints de l'équipe municipale a annoncé qu'un projet touristique était à l'étude à Saint Molf.

Ce projet est d'accueillir un parc aquatique type Water-Jump. Pour ceux qui ne connaissent pas c'est un ensemble de toboggans aquatiques qui commencent à se développer en France. Tapez "Water Jump" sur votre moteur de recherche, vous en saurez assez sur le sujet.

Le projet est intéressant car il permet de compléter les installations importantes d'activités sportives de Saint Molf : en particulier le club hippique de la Champagne et l'accrobranche Monkey Forest.

Le premier point à régler est de trouver un terrain permettant d'accueillir cette structure, en conformité avec le PLU. Les zones classées Nl au PLU correspondent "aux secteurs de loisirs du Bois Pierrot, du parc de loisir privé, ainsi qu’aux terrains de sport du bourg et de pont Clin."

Le seul terrain proposé par la municipalité est situé à coté du terrain de football du bourg. Pour la municipalité, l'installation de ce parc d'activité à moins de 200 mètres des plus proches habitations ne semble pas poser de problèmes …

Pour éclaircir ce point, les élus de la minorité ont demandé à participer à une réunion d'information avec le porteur du projet, pour avoir une information claire sur l'impact de cette activité. Au cours de celle-ci, ils ont évoqué en particulier l'impact sonore.

Les élus minoritaires sont persuadés que l'implantation d'un Water-Jump aussi proche des habitations ne serait pas compatible avec la tranquillité des habitants. Ils ont donc demandé à monsieur le maire d'abandonner le projet tel qu'il leur avait été présenté.

Il semble qu'aujourd'hui le projet soit abandonné. C'est dommage car il parait pertinent mais pas "n'importe où" !

Par contre, pour pouvoir l'installer dans un emplacement plus approprié, il faudra certainement réviser le PLU et ceci est une autre affaire.

Un messager.

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28 mars 2017

Une vision de la dernière réunion du conseil municipal de Saint Molf.

Il a fallu attendre l'élection du nouveau maire de Saint Molf pour que les procès-verbaux des réunions du conseil municipal soient rédigés et publiés sur le site de la mairie. Les réunions du conseil municipal des deux premières années de ce mandat ne laisseront donc aucune mémoire officielle pour les mendulphins.

La lecture des PV reflète bien les discussions importantes et les délibérations des réunions depuis un an.
Par contre, il nous semble nécessaire de partager avec les mendulphins ce qui s'y est dit sans avoir un lien direct avec l'ordre du jour. Et donc ne sera pas mentionné au PV et aussi les impressions ressenties par le public (très clairsemé !) qui assiste aux réunions.

Trois points de l'ordre du jour concernaient des demandes de subvention. Au cours de la discussion, il régnait l'impression que les dossiers étaient un peu "légers". Les réponses aux questions des élus étaient un peu laborieuses … Peu de détails disponibles sur les différents projets.

A noter que l'achat d'un deuxième radar pédagogique, décidé au cours de la réunion précédente, a été supprimé et remplacé par le projet de construction de deux ralentisseurs sur la rue de la Duchesse Anne. L'un au droit de la rue la Cure et l'autre pour remplacer celui qui se trouve à la chapelle Saint Germain. Pourquoi renouveler celui-ci ? D'accord, il n'est plus aux normes actuelles mais pourquoi le remplacer ? Il existe et est efficace. Il faudrait certainement mieux utiliser les deniers publics !

Le budget 2017 de la commune. Un premier projet très global a été présenté. Comme tous les ans 1 million d'euros pour les investissements et deux pour le fonctionnement.

Il a fallu que les élus de la minorité insistent pour qu'une réunion de discussion de préparation du budget soit acceptée. Ceux-ci refusaient que la prochaine réunion du 3 avril consacrée au budget ne soit que l'approbation d'un budget élaboré par le bureau municipal et la commission finances. Ils demandent que le budget, et en particulier le programme pluriannuel des investissements communaux, soient étudiés entre les élus qui le souhaitent.
A noter que le projet de budget présenté ne prévoit pas le recours à l'emprunt pour 2017.

C'est au cours des questions diverses, en fin de réunion, que l'on apprend des informations intéressantes, liées en particulier aux difficultés financières de toutes les communes en France, dues au fait de la diminution des dotations de l'Etat.

Un des adjoints se pose toujours la question de la nécessité d'avoir et surtout d'entretenir deux terrains de football à Saint Molf. A noter qu'en 2014, lors des attributions des subventions aux associations, un élu de la minorité avait demandé que soit réalisé le bilan financier complet pour la commune de l'activité football : entretien régulier des terrains et des vestiaires (frais de personnel et du matériel), réfection de l'éclairage, gros entretien sur la pelouse, frais de consommation électrique et téléphonique, etc., … En réponse à cette question, l'adjoint en charge des sports avait promis que ce bilan serait fait "rapidement" … Encore un peu de patience ! Tout est possible …

La commune est en train de terminer l'échange du bâtiment qui abrite la bibliothèque avec l'ancienne cure de Saint Molf. Une fois cette opération achevée, l'ancienne cure devra abriter la bibliothèque. Mais un adjoint se pose la question sur la pérennité d'une bibliothèque à Saint Molf. En particulier, en prenant en compte le développement des livres numériques. On peut se poser aussi une question simple : le bâtiment actuel est-il adapté pour y installer la bibliothèque ?

Dans les questions diverses, le maire a demandé aux élus de valider l'augmentation des indemnités versées au maire, aux adjoints et aux deux élus délégués pour une mission particulière. Cette augmentation est la conséquente de l'évolution de l’indice brut de rémunération de la fonction publique. Pas de problème, c'est réglementaire. Ce qui est surprenant c'est que monsieur le maire a parlé de quelques centimes mensuels ! En fait il s'agit sur un an de 1,2% d'augmentation soit 11,42€ bruts mensuels. Pourquoi, au contraire, ne pas voter une diminution symbolique des indemnités de 5% ? Le maire et les adjoints perdraient 32€ bruts mensuels. En valeur, ce n'est pas énorme mais ceci pourrait être vu comme un signe pour les mendulphins.

Enfin, pour conclure la réunion, un dernier détail qui pourrait faire sourire : le problème de l'organisation des prochains bureaux de vote, en particulier la désignation des troisièmes assesseurs et de leurs suppléants ! Cette fonction n'est pas prévue par le code électoral. Pour ceux qui l'auraient oublié, un élu de la minorité a démissionné, entre autres, pour manifester son désaccord à sa désignation abusive à un poste de troisième assesseur et le non respect du code électoral. Pourquoi se compliquer la vie pour pas grand-chose ?

Un messager.

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20 janvier 2017

Quid de la deuxième modification du PLU ?

En réponse à la question d'un de nos abonnés :
Le PLU fait l'objet d'une deuxième modification. Ce projet de modification a été lancé par une réunion d'information des mendulphins le 15 septembre dernier.
L'enquête publique s'est déroulée entre le 24 octobre et le 25 novembre 2015. 25 avis oraux ou écrits ont été remis au commissaire-enquêteur.

Ce dossier est d'une importance capitale pour notre commune, il est nécessaire pour chacun d'entre nous de se tenir au courant. Pour cela vous trouverez sur la page dédiée sur le site de la mairie tous les documents : des premières pièces du dossier réglementaire jusqu'aux deux dernières : "rapport d'enquête publique" et "avis et conclusions du commissaire enquêteur".

Lundi dernier lors du conseil municipal, monsieur le maire a annoncé que l'approbation de cette deuxième modification sera à l'ordre du jour du prochain conseil municipal le lundi 6 février.

L'ordre du jour de ce prochain conseil municipal est dès à présent publié sur le site de la mairie :

1. approbation de la modification simplifiée du PLU
2. opposition au transfert de la compétence PLU intercommunal à Cap Atlantique

 

Projet de modification du PLU : une approbation prévue début 2017 - Mairie de Saint-Molf

Le Conseil Municipal de Saint-Molf a approuvé son Plan Local d'Urbanisme (PLU) en février 2013. Il a fait l'objet d'une première modification dite " simplifiée " (elle ne concernait que le Parc d'Activités du Mès pour permettre l'accueil d'un supermarché), approuvée le 31 août 2015.

http://www.mairie-saint-molf.fr

Un messager.

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08 janvier 2017

Bonne année 2017

Voeux 2017

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15 septembre 2016

La réunion PLU du 15 septembre.

Ce jeudi soir, s'est déroulée la réunion d'information au public de la deuxième modification du PLU de Saint-Molf proposée par la municipalité.
L'essentiel de la présentation a été réalisée par un exposé, très intéressant et très bien documenté, par Dominique Citté Claes qui accompagne la municipalité dans tous les projets d'urbanisme.
Il est inutile ici de résumer ici cet exposé car on peut espérer que l'on pourra trouver prochainement sur le site de la mairie son intégralité en téléchargement.

Par contre, on peut mentionner ici quelques unes des interventions du public :

  • Une question un peu en marge du thème de la réunion : une situation dangereuse sur un hameau à proximité d'un arrêt de bus scolaire a été présentée. La situation a été notée. Elle est connue et sera traitée en liaison avec Cap Atlantique. Le délai de réalisation de 2 à 3 ans a un peu surpris ! Mais les contraintes financières et techniques le justifieraient.
  • Deux propriétaires de terrains qui sont devenus inconstructibles au PLU ont demandé quand leurs terrains devraient être à nouveau constructibles. La réponse de Dominique Citté Claes a été claire : JAMAIS dans le cadre de la législation actuelle. Elle a précisé que le résultat d'une révision globale du PLU, réalisée actuellement, serait encore plus contraignante que le PLU actuel.

A noter qu'un peu plus tard quelques participants de la réunion ont quitté la salle. Il est dommage qu'ils n'en aient pas dit la raison .....

  • D'autres interventions demandaient ou donnaient des précisions techniques sur le dossier.
  • Une autre question a demandé s'il était possible d'utiliser un STECAL (secteurs de taille et de capacité d'accueil limité) pour déroger localement au PLU dans un hameau. La réponse a été très pessimiste car les conditions de mise en place d'un STECAL sont très restrictives.
  • En réponse à une question sur le contenu du dossier, l'adjoint à l'urbanisme a précisé que dans le dossier définitif, tous les ER (Emplacements Réservés) du PLU seront présentés en détail car le projet de modification du PLU en modifiera un grand nombre.

A noter la conclusion du bilan du PLU reconnue par les membres de la municipalité présents : le PLU de Saint-Molf a été très bien réalisé et est totalement conforme aux textes en vigueur au moment de sa rédaction et aussi des textes prévus. Il ne sera pas donc nécessaire de le réviser pour le moment.

Tous ceux qui ont travaillé à l'élaboration du dossier ont été remerciés par l'adjoint à l'urbanisme.

Il est dommage que certains participants, visiblement toujours opposés au PLU, n'aient pas encore accepté que tout a été fait dans les règles et que les rédacteurs du PLU étaient soumis aux règles légales appliquées et rigoureusement contrôlées par l'administration. Ils n'ont travaillé que dans les limtes que la loi leur permettait. Contrairement à ce qui été dit, le PLU n'a pas cherché volontairement à léser certains mendulphins. "Dura lex, sed lex" (La loi est dure mais c'est la loi). Cette maxime aurait été écrite par Domitius Ulpianus (170?-228), un juriste romain (source Wikipédia).

N'hésitez pas à commenter cet article - rédigé rapidement - pour le critiquer, le compléter ou l'amender.
Denis Lapadu-Hargues.

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13 septembre 2016

Une surprise ce matin !

En allant faire mes courses au marché ce matin, une surprise : aucun commerçant n'était installé sur la place Camille Berthe, plus connue comme "place du marché" mais sur les places de stationnement situées le long de la rue des épis devant la mairie et sur le terre plein devant celle-ci.

Une première question me vient à l'esprit : Pourquoi ce déménagement ? Une explication serait la bienvenue pour comprendre cette décision. Mais aucune information n'est donnée sur le site de la mairie !

Une deuxième question qui me semble beaucoup plus importante se pose ensuite : qu'en pense l'adjoint en charge de la sécurité routière à Sait-Molf ? A part en Afrique ou en Thaïlande, je n'ai jamais vu un marché installé en bord d'une voie ouverte à la circulation ! Ce ne sont pas quelques barrières métalliques et quelques cônes de balisage qui assureront la sécurité des mendulphins et en particulier des enfants.

Qu'en pensez-vous ?

Marché-13-09-2016

Un messager.

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12 septembre 2016

Modification du PLU de Saint-Molf

Jeudi prochain, le 15 septembre, la deuxième modification du PLU sera présentée au public à 19 heures au centre socio culturel.

Pour ceux qui n'ont pas eu l'occasion de le lire, voici l'article publié le 12 août dernier. A noter que lors du conseil municipal du 29 août, monsieur le maire a annoncé qu'il y avait des erreurs dans cet article. Au jeu des 7 erreurs, j'en ai déjà trouvé une ! Didier Plançon est devenu premier adjoint !

Echo 12-08-2016



Vous trouverez sur le site de la mairie les détails sur le projet.

Rendez-vous jeudi soir pour obtenir toutes les informations souhaitées.

Un messager.

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06 septembre 2016

Disparition… !!!

Tout comme Hector, je ne fais pas de politique et tout comme Hector je m’intéresse à la vie de ma commune et même que je m’implique dans la vie associative. Bon, ça s’est dit !!
Tout comme Hector je consulte de temps à autre le site internet de la mairie.
Ben oui, hier à la sortie de la messe, sur le parvis de l’église, on disait que des choses très intéressantes avaient été dites au conseil municipal de lundi dernier concernant le PLU.
En rentrant à la maison, ma curiosité ne faisant ni une ni deux, je me précipite sur l’ordinateur pour lire le compte rendu de ce conseil. Mais hélas….rien de rien, quelle déception, la communication municipale n’était pas au rendez-vous, comme souvent, je crois, à lire certains papiers de ce blog.
Qu’à cela ne tienne, je continue à surfer sur l’action municipale et je m’échoue sur le trombinoscope des élus et je compte, page 1, page 2… 18 élus. Il me semble qu’il en faut 19 et je recompte page 1, page 2, toujours 18.
Mais où est donc passé le (la) 19ème conseiller(ère) municipale ?
Je m’inquiète donc de cette disparition soudaine, et j’espère qu’une communication municipale viendra nous dire très vite « on a retrouvé le (la) 19ème conseiller(ère) municipale ».
Alors, à bon entendeur,
Marguerite

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